Bienvenue sur le site de la commune d’Avrainville     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens
Accueil > Votre mairie > Délibérations du conseil municipal > Année 2018

Article

Compte rendu succinct du Conseil Municipal

6 décembre 2018

Ordre du jour :

  • 1. Compte-rendu des délégations du Maire
  • 2. Décision Modificative n°3 Commune
  • 3. Décision Modificative n°1 budget CCAS
  • 4. Subvention Collège Albert Camus La Norville
  • S. Prêt relai pour avance financière préemption SAFER
  • 6. Prêt long terme pour le financement de quatre maisons de ville "Cité des Anciens"
  • 7. Indemnité de Conseil Trésorier Principal
  • 8. Adhésion Contrat Groupe Assurance Statutaire
  • 9. Rétrocession d’une parcelle Cœur de Village JOFA
  • 10. Rétrocession parcelle et voirie ZA Voie Creuse JOFA
  • 11. Mise en place de la commission de contrôle des listes électorales
  • 12. Demande de subvention au titre des amendes de police
  • 13. Dénomination de la voirie desservant la Ferme de la Beauvoisière
  • 14. Approbation du rapport annuel 2017 du SIPPEREC

Consultez le compte rendu succinct


Rechercher sur ce site :
{Bienvenue sur le site de la commune d’Avrainville} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional