Séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2014
[*Ordre du jour :*]
- 1. DM3 sut Budget Primitif 2014 Commune
- 2. Désignation Coordonnateur Recensement 2015
- 3. Création 2 emplois d’Agent Recenseur
- 4. Signature bail à construction Pierres & Lumières
- 5. Garantie sur prêts PLAI Pierres & Lumières
- 6. Garantie sur prêts PLUS Pierres & Lumières
- 7. Indemnité de Conseil Trésorier Principal
- 8. Motion de soutien Budget Agences de l’Eau
- 9. Travaux d’Espaces Verts en Régie
- 10. Dénomination voirie Lotissement Orangerie
- 11. Adhésion Contrat Groupe Assurance statutaire
- 12. Approbation Convention tripartite Essonne Téléassistance
- 13. Approbation Convention conteneurs semi enterrés collecte vert et papier
- 14 Convention délégation d’exploitation crematorium
révision des tarifs 2015
- 15. Rapport activités 2013 du Crématorium
- 16. Rapports activités 2013 du SICTOM
- 17. Rapport Développement Durable du Syndicat de l’Orge
- 18. Rapport du Maire 2013 sur l’Eau & l’Assainissement
- 19. Rapports sut l’Assainissement des Syndicats des Eaux et de l’Orge
[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*]
Séance du 27 novembre 2014
Documents joints