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Compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2011

Séance du 30 novembre 2011

  • Décision modificative n° 3/2011 budget Commune
  • Décision modificative n° 3/2011 assainissement
  • Tarif cours de gym seniors
  • Modification du tableau des emplois budgétaires : poste de surveillant d’étude dirigée
  • Prescription de modification N° 5 du P.L.U.
  • Reclassement de voirie communale
  • Autorisation d’exploitation d’un établissement classe « autodrome 91 »
  • Transfert de la compétence contrôle de conformité et suivi des rejets non domestiques au SIVOA
  • Travaux d’enfouissement et d’assainissement avenue de VERDUN - Approbation de la convention fixant les conditions de la participation financière du département de Essonne aux travaux de déplacement des réseaux concessionnaires et leur intégration dans une tranchée commune dans le cadre des travaux de requalification de l’avenue de VERDUN (RD 193)
  • Groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic énergétique du patrimoine bâti des communes – autorisation donnée au maire de signer la convention de coordination et au coordinateur du groupement de lancer la procédure
  • Convention délégation d’exploitation crematorium - révision des tarifs 2011
  • Rapports des syndicats d’eau et d’assainissement exercice 2010
  • Rapport 2010 prix et qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement

Version complète disponible au téléchargement :

PDF - 309.2 ko

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