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Compte rendu du conseil municipal du 23 septembre 2011

Séance du 23 septembre 2011

  • Décision modificative n° 2/2011 Commune
  • Modification du tableau des emplois budgétaires postes de contractuels pour activités sportives
  • Régie de recettes activités sportives tarifs : fitness, pilates et tennis
  • Travaux d’investissement en régie espaces verts plateau sportif exercice 2011
  • Acquisition de parties d’une ancienne ferme rue des Piffrets
  • Subvention patrimoine programme triennal : modificatif rénovation lavoir
  • Restauration intérieure de l’Eglise Sainte-Marie : subvention patrimoine
  • Partenariat aménagement de voirie Ferme de la Beauvoisière
  • Approbation de la révision simplifiée du P.L.U. Ferme de la Beauvoisière
  • Approbation de la révision simplifiée du p.l.u. site de la Voie Creuse
  • Prise en considération d’un projet au titre de l’article l. 111-10 du code de l’urbanisme
  • Taxe sur la consommation finale électricité fixation du coefficient multiplicateur
  • Fixation du taux de la taxe aménagement communale
  • Réforme de la demande de logement locatif social numéro unique
  • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la création de la compétence « éclairage public, signalisation lumineuse tricolore »
  • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais approbation de la modification de la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’interêt communautaire »
  • Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  • Rapport d’activités exercice 2010 de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
  • Rapport d’activités exercice 2010 du crématorium d’Avrainville

Version complète disponible au téléchargement :

PDF - 491.4 ko

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