Séance du 3 juin 2010
[**Résumé du compte rendu:*]
- Budget primitif 2010, décision modificative N° 1/2010
- Acquisition de matériel en section d’investissement
- Travaux d’investissement en régie espaces verts plateau sportif exercice 2010
- Refonte du site internet – demande de subvention dispositif webpass
- Acquisition de partie de parcelle A 639
- Approbation de la modification N°3 du P.L.U.
- Déclassement de voirie secteur Voie Creuse
- Convention intercommunale de partenariat pour l’utilisation et l’entretien d’un radar de contrôle de vitesse
- Convention de mise à disposition de défibrillateurs
- Intégration 2ème portion chemin rural N°3 dans domaine de voirie public communal
- Tarification de l’assainissement collectif usage de puits ou autres sources que le réseau
- Convention de mission de confection des paies
- action sociale adhésion au pass territorial du C.I.G. de la grande couronne
- Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la création de la compétence « action sanitaire et sociale communautaire ».
- Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la modification de l’intéret communautaire de la compétence « développement et aménagement sportif et culturel de l’espace communautaire »
- Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la modification de la compétence « prévention spécialisée ».
- Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la modification de l’intéret communautaire de la compétence « petite enfance »
- Recrutement vacataires inauguration du 12 juin 2010
- Convention de partenariat fête de la peinture rapide 2010
[*Version complète disponible au téléchargement:*]
Compte_rendu_Conseil_municipal_du_3_juin_2010.pdf
Documents joints