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Délibérations du Conseil Municipal

Mardi 28 novembre 2017

Ordre du jour :

  • 1. Compte-rendu des délégations du Maire
  • 2. Approbation modification simplifiée n°10 du PLU
  • 3. Décision Modificative n°2
  • 4. Mise à jour jour RIFSEEP
  • 5. Approbation du rapport de la CLECT du 27 septembre 2017
  • 6. Demande de Subvention Etat et Région Île-de-France pour dispositif de vidéosurveillance
  • 7. Demande de Subvention Produit des Amendes de Police 2017
  • 8. Approbation rapport d’activités 2016 Cœur d’Essonne Agglomération
  • 9. Approbation rapport d’activités 2016 SIPPEREC
  • 10. Approbation rapport prix et qualité de l’eau et de l’assainissement 2016 SIARCE
  • 11. Approbation rapport d’activité 2016 SIARCE
  • 12. Modification du règlement de location des salles communales
  • 13. Travaux d’investissement en régie - Espaces verts exercice 2017
  • 14. Autorisant Maitre Xavier NGUYEN à défendre la commune
  • 15. Versement d’un acompte de subvention 2018 au Comité des Fêtes d’Avrainville

Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :

PDF - 202.6 ko

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