Bienvenue sur le site de la commune d’Avrainville     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens
Accueil > Votre mairie > Délibérations du conseil municipal > Année 2018

Article

Délibérations du Conseil Municipal

Jeudi 5 avril 2018

Ordre du jour :

  • 1. Adoption Comptes de Gestion 2017 : Commune
  • 2. Adoption Comptes de Gestion 2017 : CCAS
  • 3. Adoption Comptes de Gestion de dissolution 2017 : Assainissement
  • 4. Approbation Comptes Administratifs 2017 : Commune
  • 5. Approbation Comptes Administratifs 2017 : CCAS
  • 6. Affectation Résultats exercice 2017 : Commune
  • 7. Affectation Résultats exercice 2017 : CCAS
  • 8. Vote des taux d’imposition 2018
  • 9. Adoption Budget principal 2018
  • 10. Adoption Budget CCAS 2018
  • 11. Subvention embellissement environnemental 2018
  • 12. Subvention amélioration environnement agricole 2018
  • 13. Désaffectation, déclassement et échange parcelles Commune/SC !La Belle Mare
  • 14. Cession à l’euro symbolique d’un lot issu des parcelles A 637 et A 720.
  • 15. Vente terrain Voie Creuse
  • 16. Délégation accordée au Maire : Droit de Préemption Urbain
  • 17. Motion de soutien à l’IME André Coudrier de Saint-Germain-Lès-Arpajon

Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :

PDF - 52.8 ko

Rechercher sur ce site :
{Bienvenue sur le site de la commune d’Avrainville} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional