Séance du conseil municipal du 26 juin 2013
[**Ordre du jour*]: – 1 à 4 Compte Administratif & Compte de Gestion 2012 – 5. Reversement excédent Budget Assainissement sur Budget Commune – 6. Décision Modificative n°l sur BP 2013 Assainissement – 7. Décision Modificative N°2 sur BP 2013 Commune – 8. Subvention travaux assainissement rue Peuple La Lance – 9. Bail emphytéotique Pierres & Lumières – 10. Acquisition partie Propriété ZB 160 – 11. Modification simplifiée du P.L.U. – 12. Indemnité Stagiaire Technique – 13. Création Poste Surveillant Etude Dirigée – 14. Modification Poste Moniteur Tennis – 15. Evolution Tarification Tennis Compte rendu succinct du conseil municipal disponible au téléchargement:CR_succint_26_juin_2013.pdf